L'étude réalisée dans le cadre du Projet "Transalp - Travail sans frontière", financé par le programme d'initiative communautaire Interreg III A-ALCOTRA (Alpes Latines - Coopération Transfrontalière Italie-France) a comme but de fournir aux opérateurs et aux responsables des services pour l'emploi des Régions du Piémont et de Rhône-Alpes un cadre des critères respectifs et des modalités de fonctionnement.
L'"Agenzia Piemonte Lavoro", organisme promoteur du projet, a confié l'étude au Centre International de Formation de l'OIT de Turin.
Le Centre fait partie de l'Organisation Internationale du Travail, agence spécialisée des Nations Unies, qui a pour mission "la promotion d'opportunités pour les femmes et pour les hommes afin d'obtenir un travail décent et productif, en condition de liberté, d'équité, de sûreté et de dignité humaine".
Conformément à cette mission, le Centre opère en faveur du renforcement des capacités et des compétences des constituants (Ministères du Travail, organisations syndicales, associations d'employeurs) et de tous ceux qui agissent dans le cadre des quatre objectifs stratégiques de l'Organisation Internationale du Travail:
- La tutelle des principes et des droits fondamentaux du travail sanctionnés dans les normes internationales;
- La création de meilleures opportunités de travail et de salaire pour les hommes et pour les femmes;
- L'accès à la sûreté sociale pour tous;
- Le dialogue social.
Dans ce cadre on peut reconnaître l'engagement de tous les partenaires du projets "Transalp - travail sans frontière" et le Centre International de l'OIT est heureux d'y contribuer.
Aux opérateurs et opératrices, aux dirigeants et responsables des services pour l'emploi qui opèrent dans le sens de la promotion d'un emploi décent pour tous, le Centre International de Formation de l'OIT présente cette étude dans l'espoir de contribuer au processus de mise en réseau des guichets transfrontaliers afin de réaliser un marché commun de l'occupation de soutien aux opportunités des travailleurs et au développement du territoire.
Ces pages offrent un abrégé sur:
- le système des Services publics pour l'emploi en Italie et en France,
- les contrats de travail;
- la tutelle des personnes sans travail,
- les systèmes respectifs d'instruction et de formation professionnelle et leur rapport avec le monde du travail.
Il s'agit de contextes en évolution que peu de pages statiques ne permettent pas de traiter de façon exhaustive. L'ambition de cet opuscule est de présenter une "photographie" de cette aire d'engagement politique, social et professionnel, avec toutes les simplifications et les limites d'une photographie qui encadre une partie de la réalité, en réduisant forcément aux deux dimensions d'une feuille la vastitude, la profondeur et la dynamique d'un cadre très complexe.
Les documents de synthèse de cet opuscule sont traduits dans les deux langues, on a choisi de ne pas traduire les documents de référence originaux, et - bien sûr - les normes, qui seraient inévitablement altérées en les traduisant.
Pour donner un fondement et une véridicité au recueil d'informations on a choisi d'utiliser les sources officielles, en puisant dans les sites ministériels européens, régionaux, organisations reconnues comme l'ISFOL et le Centre-Inffo, l'INPS, l'Assédic, etc. Les sources sont fréquemment citées, à part omissions involontaires auxquelles nous serons heureux de remédier en remerciant dores et déjà de la signalisation.
Le cadre qui en résulte peut donner aux partenaires du projet, et avant tout aux responsables et opérateurs des services la possibilité de mieux identifier les opportunités et les liens pour un travail de coopération. Le réseau est fait de personnes, ce travail est seulement un pas préliminaire au contact direct entre collègues, au rapport personnel qui est, et reste le vrai instrument charnière de l'action en réseau.
Avec nos meilleurs vœux de bon travail.
Carlo Zampogna
Activity manager
CIF-OIT, Unité de Projets FSE
Turin, Juin 2005
Quelques annexes ont des liaisons extérieures à des pages et/ou documentes qui pourraient être déplacés ou enleves par les gérants des sites Internet et par conséquence pas reperible.
Recherche, analyse et systématisation par:
Paola Merlino et Sara Rolando pour la partie italienne
Selma Erdas pour la partie française
Un remerciement particulier à la Maison de l'Emploi de Bonneville
Traductions faites par:
Florence Orione, Elena Mondino, Marion Christophe, Josette Emprin
Remerciements:
Agenzia Piemonte Lavoro
Giampietro Ferrarese, Coordonateur du projet
Carlo Gerardi, Responsable Secteur affaires légales
Massimo Tamiatti, Responsable Secteur études et récherche
Sonia Sabato, Secteur études et récherche
ANPE Rhône Alpes
Jean Maurice Mouette, Coordonateur partenaires français
Région Piemont - Direction Travail - Formation professionnelle
Leonardo Angelini et Fiorella Sisto
Province de Turin - Service travail
Aldo Dutto, Anna Maria Scirè et Renato Ferraro
Eures Transalp
Claudio Tecchio, Président
Marie-France Rapinier, Coordonatrice
Centre International de Formation de l'OIT
Luca Azzoni, Elena Mondino, Marion Christophe et Claudina Castelli, ESF Projects Unit